Déposée le 31 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEA CENTRALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEA CENTRALE domicilié(e) ZONE ACTIVESTRE - 31390 - CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 867 974 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLEA CENTRALE, M. GEORGIN AMELIE domicilié(e) ZONE ACTIVESTRE - 31390 - CARBONNE - France.
La marque SOLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLEA CENTRALE, SAS - ZONE ACTIVESTRE - 31390 - CARBONNE - France - SIREN 382867974
SOLEA CENTRALE, M. GEORGIN AMELIE - ZONE ACTIVESTRE - 31390 - CARBONNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37
Inscription le 18 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°491137 - Publication au BOPI 2009-02-18
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399349 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-02-24
Inscription le 14 février 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°749135 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2018 n°2695839 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-10-15
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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